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Pour votre plan d’expatriation, il est primordial de savoir s’y prendre pour éviter de voir des surprises désagréables. En effet, pour transposer son foyer fiscal dans un autre pays, il est important de maîtriser les outils d’expatriation ainsi que les pièges à éviter.
Ne pas maîtriser les règles fiscales
Le premier but qui doit être visé, avant la mise sur pied de votre entreprise offshore doit être les règles fiscales qui vont en résulter. En effet, pour s’expatrier facilement, il est important de maîtriser les règles fiscales du pays d’implantation de votre société. C’est un processus primordial qui vous permettrait de savoir comment gérer pour ne pas être lourdement imposé. Cela y va de la solidité et de la durée de vie de votre société.
Ne pas se faire imposer doublement
L’imposition et les règles en la matière varient d’un pays à un autre. Il est alors de bon ton que l’administration fiscale de chaque pays réclame des taxes sur les différents revenus que vous acquérez sur leur territoire. Ainsi, le premier danger à pallier pour une expatriation fiscale est la double imposition.
L’élaboration d’un projet d’expatriation moins consistant
Il est primordial de bien organiser son plan d’expatriation fiscale et de surcroît de bien déterminer les avantages et inconvénients de cette opération. Une mauvaise gestion des procédures administratives nécessaires pour l’expatriation fiscale est un acte très dangereux. En effet, il est impératif de faire appel à un professionnel juridique pour pallier toute déconvenue. Pour rappel, chaque entreprises disposent des lois bien définies dans leur règlement national. Dans le but de s’expatrier dans les meilleures conditions, il est judicieux de veiller au respect et à l’application stricte des lois et règles définies.
Ne pas avoir une notion de substance économique
La notion de substance économique est très capitale puisqu’elle vous permet de savoir le domaine juridique compétent pour statuer sur les faits fiscaux de la société. Cela permet également de bloquer la voie à l’administration dans toute tentative de non-reconnaissance de votre société hors de son territoire d’implantation.